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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Paysans Fromagers Nantais
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AB LES DELICES DE MARGUERITE PRODUIT ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AB LES DELICES DE MARGUERITE PRODUIT ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Paysans Fromagers Nantais SARL

Numéro de dépôt :
3423393
Date de dépôt :
11/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2016
AB LES DELICES DE MARGUERITE PRODUIT ISSU DE L\'AGRICULTURE BIOLOGIQUE de Paysans Fromagers Nantais

Présentation de la marque AB LES DELICES DE MARGUERITE PRODUIT ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE

Déposée le 11 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Paysans Fromagers Nantais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AB LES DELICES DE MARGUERITE PRODUIT ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Paysans Fromagers Nantais domicilié(e) Riglane,44750 CAMPBON - 44750 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paysans Fromagers Nantais domicilié(e) Riglane,44750 CAMPBON - 44750 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AB LES DELICES DE MARGUERITE PRODUIT ISSU DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE est expirée depuis le 11 avril 2016.

Paysans Fromagers Nantais a également déposé les autres marques suivantes : YAOURT BRETON , MISS TERRE & GOUTTES DE LAIT , LES PRES NANTAIS , PALET NANTAIS


Paysans Fromagers Nantais SARL - Riglane,44750 CAMPBON - 44750 - France


Paysans Fromagers Nantais - Riglane,44750 CAMPBON - 44750 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Eaux minérales et gazeuses.

Services de restauration (alimentation) fournissant une alimentation issue de l'agriculture biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs fournissant une alimentation issue de l'agriculture biologique ou élaborée à partir de produits qui en sont issus ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.